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Prochain Conseil : le 9 décembre à Nangis

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Ordre du jour :

  • 2021/94-01 : Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
  • 2021/95-02 : Approbation du montant définitif des attributions de Compensation
  • 2021/96-03 : Détermination des durées d’amortissement des immobilisations à compter du 1er janvier 2022
  • 2021/97-04 : Vœu – confiance du conseil communautaire à Monsieur Yannick Guillo, Président de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2021/98-05 : Approbation de l’avenant à la convention de dotation du fonds de résilience entre l’opérateur Initiactive Ile de France et la communauté de communes de la Brie Nangissienne relative au fonds résilience de la Région Ile de France
  • 2021/99-06 : Approbation signature Charte d’engagement réciproque entre l’Association France Alzheimer et l’intercommunalité
  • Informations et questions diverses

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques mais en raison des consignes sanitaires liées à l’épidémie du COVID-19, le public est limité à 35 personnes avec pass sanitaire et masque obligatoire.

Téléchargements

Conseil du 9/12/2021 : affiche décembre 2021 PDF - 166.7 ko
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