Prochain Conseil le 24 novembre

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Ordre du jour :

  • Présentation du rapport d’activités 2021
  • 2022/131-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 29 septembre 2022
  • 2022/132-02 : Création de 10 postes supplémentaires d’adjoints d’animation vacataires
  • 2022/133-03 : Attribution de fonds de concours – année 2022
  • 2022/134-04 : Règlement du dispositif fonds de concours de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2022/135-05 : Signature de l’avenant n°1 au marché de fourniture de repas et livraison en liaison froide pour les établissements scolaires et les accueils de loisirs avec la Société Française de Restauration et de Services
  • 2022/136-06 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour définir le contenu de l’étude de gouvernance à l’échelle du territoire de la CC en prévision de la prise de compétences « eau et assainissement »
  • 2022/137-07 : Avenant au Procès-Verbal de mise à disposition des locaux des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la commune de Nangis en raison de crise énergétique
  • 2022/138-08 : Convention de prêt de mobilier entre le RPE de la Brie Nangissienne et l’association La Farandole des Petits de Mormant
  • 2022/139-09 : Institution du reversement du produit de la Taxe d’Aménagement à la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2022/140-10 : Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile-de-France
  • Motion proposée par l’association des Maires de France relative aux conséquences de la crise économique et Financière
  • 2022/141-11 : Affiliation du Syndicat Mixte à Vocation Scolaire de la Région de Provins au Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
  • 2022/142-12 : Désignation des représentants au sein des syndicats de collecte et traitement des ordures ménagères –
  • 2022/143-13 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
  • 2022/144-14 : Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • 2022/145-15 : Fixation du nombre de sièges au sein du Bureau Communautaire
  • 2022/146-16 : Elections des Membres siégeant au Bureau Communautaire
  • 2022/147-07 : Délégation générale accordée au Président
  • 2022/148-18 : Indemnités de fonction des élus
  • 2022/149-19 : Avenant n°1 à la Convention tripartite d’intervention foncière conclue entre la commune de Nangis, la communauté de communes de la Brie Nangissienne et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France venant aux droits et obligations de l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France
  • Informations et questions diverses

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques.

Téléchargements

Conseil du 24/11/2022 : affiche novembre 2022 PDF - 1.2 Mo
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