Ordre du jour - Conseil du 28 septembre 2023

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Ordre du jour :

  • 2023/95-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 29 juin 2023
  • 2023/96-02 : Mise en place d’une convention EPS pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs agréés par une structure partenaire
  • 2023/97-03 : Mise en place d’une convention d’intervention d’un professionnel de soins dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation au sein des accueils de loisirs de la communauté de communes de La Brie Nangissienne
  • 2023/98-04 : Création d’un emploi permanent d’Attaché principal à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
  • 2023/99-05 : Création d’un emploi permanent de Technicien territorial principal de 1er classe à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
  • 2023/100-06 : Décision modificative n°2 du budget M57
  • 2023/101-07 : Décision modificative n°2 du budget de la ZAC Nangisactipôle
  • 2023/102-08 : Attribution des fonds de concours – année 2023
  • 2023/103-09 : Lancement d’une résidence littéraire grenier pédagogique
  • 2023/104-10 : Octroi d’une subvention à l’association « Les amis de l’Eglise de Rampillon »
  • 2023/105-11 : Tarification de la billetterie pour la saison culturelle 2023-2024
  • 2023/106-12 : Validation de la convention de partenariat avec les concerts de poches en 2023
  • 2023/107-13 : Convention relative au financement du réseau de communications électroniques à très haut débit FTTH – déploiement des sites isolés
  • 2023/108-14 : Candidature de la Brie Nangissienne au Contrat d’Aménagement Régional
  • 2023/109-15 : Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
  • 2023/110-16 : Désignation des représentants au conseil d’administration du centre social Coli’Brie
  • 2023/111-17 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
  • 2023/112-18 : Convention de partenariat entre le Département et la Communauté de communes de La Brie Nangissienne, salon SIMI 2023, pavillon « Seine-et-Marne vivre en grand »
  • 2023/113-19 : Autorisation à signer la convention pour la création et le fonctionnement d’une école multisports territoriale
  • 2023/114-20 : Approbation du programme de l’opération d’aménagement du futur siège de la CCBN dans la ZI de Nangis

Informations et questions diverses :

  • Informations relatives aux décisions prises par le Président
  • Rapport d’activités 2022

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques.

Téléchargements

Conseil communautaire du 29.09.2023 - Affiche septembre 2023 PDF - 1.2 Mo
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