Décisions

2025-089 : Convention de mise à disposition de locaux par la commune de Grandpuits Bailly Carrois dans le cadre des activités du relais petite enfance septembre 2025 publié le 18/09/2025 PDF - 610.9 kio
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2025-091 : Modification du réglement intérieur des stages sportifs septembre 2025 publié le 18/09/2025 PDF - 576.8 kio
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2025-090 : Demande de subvention au titre du fonds vert PCAET - opération "Brie nangissienne territoire d’initiatives durables" septembre 2025 publié le 18/09/2025 PDF - 650.8 kio
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2025-088 : Contrat de location à titre gracieux de al salle rosalie dubois à Mormant septembre 2025 publié 18/09/2025 PDF - 607.9 kio
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2025-087 : Convention de mise à disposition du minibus du service enfance de la CCBN à l’Association "union cycliste mormantaise" du 19 au 22 septembre 2025 septembre 2025 Publié le 17/09/2025 PDF - 619.7 kio
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2025-086 : Mise à disposition de la salle "la Bergerie" par la commune de Nangis septembre 2025 publié le 10/09/2025 PDF - 573.6 kio
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2025-085 : Contrat de prestation de service dans le cadre de la réalisation d’un projet d’arrêt de bus, le long de la RD 619 septembre 2025 Publié le 10/09/2025 PDF - 697.3 kio
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2025-084 : Marché de travaux pour la rénovation de la maison médicale située à Mormant septembre 2025 Publié le 04/09/2025 PDF - 1.5 Mio
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2025-083 : Modification du règlement intérieur école multsports septembre 2025 publié le 01/09/2025 PDF - 585.1 kio
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2025-082 : Mise à disposition de la salle des fêtes Georges Brassens par la commune de St-Ouen-En Brie à la CCBN - 12/12/2025 août 2025 Publié le 20/08/2025 PDF - 307 kio
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2025-081 : Devis pour l’hébergement d’artitistes du 6 au 12/10/2025 août 2025 Publié le 20/08/2025 PDF - 391.1 kio
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2025-080 : Fourniture de repas en laison froide des établissements scolaires et accueils de loisirs août 2025 Publié le 20/08/2025 PDF - 496.1 kio
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2025-079 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux et de matériel entre l’association CoLi’Brie et la CCBN dans le cadre de l’organisation du séjour itinérant vélo juillet 2025 Publié le 30/07/2025 PDF - 633.6 kio
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2025-078 : Signature d’une convention avec l’Agence Régionale de Santé dans le cadre du fonds d’intervention régional juillet 2025 Publié le 22/07/2025 PDF - 606.1 kio
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2025-077 : Devis pour la reconstitution historique 3D en réalité vitruelle du Château de Nangis et parcours numérique LEGENDR juillet 2025 Publié le 22/07/2025 PDF - 581 kio
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2025-076 : Signature de la convention de mise à dispostion d’un minibus de la commune de La Chapelle Gauthier juillet 2025 publié le 16/07/2025 PDF - 616.6 kio
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2025-075 : Signature d’un bail professionnel Lots 6 et 7 au sein de la maison de santé de la brie Nangissienne avec un kinésithérapeute juillet 2025 Publié le 16/07/2025 PDF - 707.5 kio
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2025-072 : Modification du réglement intérieur ALSH juillet 2025 Publié le 11/07/2025 PDF - 516.9 kio
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2025-073 : Contrat de location entre Seine et Marne attractivité/gîtes de France et la CCBN juillet 2025 Publié le 11/07/2025 PDF - 648.2 kio
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2025-074 : Virement de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section - budget prinicpal M57 juillet 2025 Publié le 11/07/2025 PDF - 790.2 kio
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