Décisions
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2025-098 : Refonte du site internet de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne   
 octobre 2025
Publié le 23/10/2025 PDF - 884.4 kio
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2025-097 : Signature d’une convention avec L’ARS pour le subventionnement de l’étude de faisabilité d’un centre de santé intercommunal à Mormant   
 octobre 2025
Publié le 20/10/2025 PDF - 657.4 kio
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2025-096 : Avenant 3 du bail de location du lot 9 de la MSP de Nangis   
 octobre 2025
Publié le 20/10/2025 PDF - 651.2 kio
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2025-094 : Validation d’un devis pour l’orgnisation de deux atelliers d’initiation à la bande dessinée   
 septembre 2025
Publié le 29/09/2025 PDF - 554.2 kio
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2025-095 : Validation d’un contrat pour l’organisation de deux représentations du spectacle Tristan et Yseult   
 septembre 2025
Publié le 29/09/2025 PDF - 572.3 kio
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2025-092 : Contrat de location, à titre gracieux, de l’espace Rosalie Dubois de la commune de Mornant - 7 novembre 2025   
 septembre 2025
Publié le 29/09/2025 PDF - 592.5 kio
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2025-093 : Validation d’un devis pour l’orgnisation de balades contées   
 septembre 2025
Publié le 29/09/2025 PDF - 573 kio
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2025-089 : Convention de mise à disposition de locaux par la commune de Grandpuits Bailly Carrois dans le cadre des activités du relais petite enfance   
 septembre 2025
publié le 18/09/2025 PDF - 610.9 kio
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2025-091 : Modification du réglement intérieur des stages sportifs   
 septembre 2025
publié le 18/09/2025 PDF - 576.8 kio
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2025-090 : Demande de subvention au titre du fonds vert PCAET - opération "Brie nangissienne territoire d’initiatives durables"   
 septembre 2025
publié le 18/09/2025 PDF - 650.8 kio
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2025-088 : Contrat de location à titre gracieux de al salle rosalie dubois à Mormant   
 septembre 2025
publié 18/09/2025 PDF - 607.9 kio
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2025-087 : Convention de mise à disposition du minibus du service enfance de la CCBN à l’Association "union cycliste mormantaise" du 19 au 22 septembre 2025   
 septembre 2025
Publié le 17/09/2025 PDF - 619.7 kio
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2025-086 : Mise à disposition de la salle "la Bergerie" par la commune de Nangis   
 septembre 2025
publié le 10/09/2025 PDF - 573.6 kio
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2025-085 : Contrat de prestation de service dans le cadre de la réalisation d’un projet d’arrêt de bus, le long de la RD 619   
 septembre 2025
Publié le 10/09/2025 PDF - 697.3 kio
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2025-084 : Marché de travaux pour la rénovation de la maison médicale située à Mormant   
 septembre 2025
Publié le 04/09/2025 PDF - 1.5 Mio
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2025-083 : Modification du règlement intérieur école multsports   
 septembre 2025
publié le 01/09/2025 PDF - 585.1 kio
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2025-082 : Mise à disposition de la salle des fêtes Georges Brassens par la commune de St-Ouen-En Brie à la CCBN - 12/12/2025   
 août 2025
Publié le 20/08/2025 PDF - 307 kio
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2025-081 : Devis pour l’hébergement d’artitistes du 6 au 12/10/2025   
 août 2025
Publié le 20/08/2025 PDF - 391.1 kio
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2025-080 : Fourniture de repas en laison froide des établissements scolaires et accueils de loisirs   
 août 2025
Publié le 20/08/2025 PDF - 496.1 kio
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2025-079 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux et de matériel entre l’association CoLi’Brie et la CCBN dans le cadre de l’organisation du séjour itinérant vélo   
 juillet 2025
Publié le 30/07/2025 PDF - 633.6 kio
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