Ordre du jour :
- 2024/84-01 : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 27 juin 2024
- 2024/85-02 : Désignation des délégués au syndicat mixte des 4 vallées de la Brie (SM4VB)
- 2024/86-03 : Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM
- 2024/87-04 : Délégation générale accordée au Président
- 2024/88-05 : Subvention au projet « Droits des femmes ici et là-bas » mené par l’antenne de Nangis du Secours Populaire
- 2024/89-06 : Adhésion à l’Association Intercommunalités de France
- 2024/90-07 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) - filière Administrative
- 2024/91-08 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) - filière Animation
- 2024/92-09 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – filière Culturelle
- 2024/93-10 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – filière Médico-Sociale
- 2024/94-11 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – filière Sportive
- 2024/95-12 : Modification des groupes de fonctions et des montants du régime indemnitaire, tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise, et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – filière Technique
- 2024/96-13 : Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP
- 2024/97-14 : Attribution de fonds de concours – année 2024
- 2024/98-15 : Modification du règlement du dispositif fonds de concours de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- 2024/99-16 : Octroi d’une subvention à l’association « La Riobé » pour la finalisation des sondages archéologiques au sanctuaire de source de Châteaubleau
- 2024/100-17 : Organisation d’une résidence d’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire sur le thème « musiques et antiquité » avec l’Ensemble Calliopée
- 2024/101-18 : Signature d’un contrat territorial d’éducation artistique et culturelle avec le Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France
- 2024/102-19 : Signature d’un contrat de spectacle avec la Compagnie « Pile et Poil » et d’une convention de partenariat avec le Théâtre Sénart
- 2024/103-20 : Octroi d’une subvention à l’association des « Amis de l’église Saint-Eliphe de Rampillon » pour l’organisation d’un concert
- 2024/104-21 Programme et fixation de l’indemnité des candidats au concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du siège de la Communauté de Commune de la Brie Nangissienne
- 2024/105-22 : Abrogation de la délibération N°2023/135-08 – Délégation au SDESM des travaux d’éclairage public dans le ZI/ZA du territoire
- 2024/106-23 : Autorisation à signer la convention avec le Département pour la création et le fonctionnement d’une école multisports territoriale
- 2024/107-24 : Modification de la participation financière pour les stages sportifs
- 2024/108-25 : Intervention de la prévention routière dans le cadre de la « Brie des Séniors »
Informations et questions diverses :
- Informations relatives aux décisions prises par le Président
