Ordre du jour :
- 2024/109-01 : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024
- 2024/110-02 : Convention de mise à disposition de terrain
- 2024/111-03 : Adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de Seine et Marne
- 2024/112-04 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux, à temps complet
- 2024/113-05 : Création d’un emploi permanent d’attaché territorial, à temps complet
- 2024/114-06 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des Adjoints techniques territoriaux, à temps complet
- 2024/115-07 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi de rédacteur territorial, à temps complet
- 2024/116-08 : Suppression d’emplois
- 2024/117-09 : Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre de gestion de Seine-et-Marne
- 2024/118-10 : Expérimentation du congé menstruel
- 2024/119-11 : Attribution d’une subvention au collectif Paroles en Scène dans le cadre du projet « Sur le fil »
- 2024/120-12 : Convention de financement avec la Région Ile-De-France pour le développement d’un parcours numérique de visite du château de Nangis
- 2024/121-13 : Tarification des entrées aux spectacles de la programmation culturelle intercommunale
- 2024/122-14 : Autorisation accordée au président pour la signature de l’acte de transfert de la propriété du giratoire de la zac Nangisactipôle – régularisation foncière
- 2024/123-15 : Convention de partenariat avec l’association Tir à l’arc Nangissien
- 2024/124-16 : Approbation conventions cadre pour mise à disposition du personnel d’animation entre les communes membres et la CCBN pour l’exercice des compétences périscolaire du mercredi et extrascolaire
- 2024/125-17 : Convention avec l’Agence Nationale de l’Habitat pour le cadrage et le déploiement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (S.P.R.H.) et convention avec la Seine-et-Marne Environnement pour la mise en œuvre du Service Unique de Rénovation Energétique (S.U.R.E)
- 2024/126-18 : Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l’année 2025
- 2024/127-19 : Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
- Présentation de la Synthèse du RSU 2023 et du Bilan annuel des LDG 2023
Informations et questions diverses :
- Informations relatives aux décisions prises par le Président
