Ordre du jour - Conseil du 27 mars 2025

Ordre du jour :

• CC-000033 - 01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 30 janvier 2025.
• CC-000035 - 02 : Désignation des représentants au sein du syndicat mixte d’Etudes et de Programmation (SMEP) Almont Brie Centrale.
• CC-000034 - 03 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie (SM4VB).
• CC-000040 - 04 : Débat d’orientations budgétaires sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires 2025.
• CC-000055 - 05 : Remboursement avance du budget annexe Nangisactipôle au budget principal M57.
• CC-000046 - 06 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial principal de 2^e classe, à temps complet, dans le cadre d’un avancement de grade 2025.
• CC-000045 - 07 : Création de deux emplois permanents d’animateur principal de 2^e classe, à temps complet, dans le cadre des avancements de grade 2025.
• CC-000047 - 08 : Création d’un emploi permanent d’ingénieur hors classe, à temps complet, dans le cadre d’un avancement de grade 2025.
• CC-000048 - 09 : Création d’un emploi permanent de rédacteur et d’un emploi permanent de rédacteur principal de 1^re classe, à temps complet.
• CC-000052 - 10 : Création de deux emplois permanents dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation, à temps non complet, a raison de 22 heures hebdomadaire.
• CC-000049 - 11 : Création d’un emploi non permanent d’adjoint territorial d’animation principal de 2^e classe, à temps non complet, a raison de 19 h 30 hebdomadaire.
• CC-000051 - 12 : Convention avec l’agence nationale de l’habitat pour le cadrage et le déploiement du service public de la rénovation de l’habitat (S.P.R.H.).
• CC-000050 - 13 : Avenant n° 3 - contrat pour la réussite de la transition écologique de la Brie Nangissienne.
• CC-000038 - 14 : Cotisation à la mission locale du provinois.
• CC-000031 - 15 : Signature de l’avenant à la convention d’objectifs signée en date du 21 avril 2022 entre le centre social Nangislude (Coli’Brie) et la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne, pour la campagne de promotion et de valorisation des métiers de l’industrie.
• CC-000043 - 16 : Mise en place du règlement intérieur pour le salon du livre.
• CC-000044 - 17 : Signature de conventions résidence artistique et culturelle en établissements scolaires sur l’année 2024/2025.
• CC-000028 - 18 : Convention de partenariat avec les concerts de poche.
• CC-000036 - 19 : Adhésion à la communauté professionnelle territoriale en sante.
• CC-000053 - 20 : Signature convention cession cabine téléconsultation à l’euro symbolique

Informations et questions diverses :

• Informations relatives aux décisions prises par le Président