Ordre du jour :
- CC-000073 - 01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mars 2025
- CC-000074 - 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 3 avril 2025
- CC-000075 - 03 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
- CC-000076 - 04 : Désignation des membres du Syndicats Mixte d’Etudes et de Programmation Almont Brie Centrale (SMEP ABC)
- CC-000084 - 05 : Modification des statuts transfert de la compétence « financement du contingent SOIS »
- CC-000030 - 06 : Modification de l’intérêt communautaire installation, exploitation et maintenance des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques (IRVE) sur les zones d’activités
- CC-000071 - 07 : Convention de partenariat "rendez-vous en terres bio" entre GAS Région lie-De-France et la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- CC-000085 - 08 : Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif exercice 2024
- CC-000077 - 09 : Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum de la CFE
- CC-000081 - 10 : Recours au contrat d’apprentissage et portant création d’un poste d’apprenti
- CC-000068 - 11 : Utilisation des véhicules
- CC-000079 - 12 : Validation de la programmation culturelle intercommunale de septembre 2025 à février 2026
- CC-000080 - 13 : Convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine
- CC-000082 - 14 : Adhésion au collectif Scène 77
- CC-000072 - 15 : Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne et le Comité Départemental de la randonnée pédestre en Seine-et-Marne représentant la fédération française de la randonnée pédestre CODERANDO 77 pour l’entretien du balisage des itinéraires existants, créer des nouveaux itinéraires et développer la pratique de la randonnée pédestre dans le département de Seine-et-Marne
- CC-000070 - 16 : Approbation de la contribution annuelle au fonds d’accompagnement d’initiative Melun Val-de-Seine & sud Seine-et-Marne
- CC-000083 - 17 : Motion contre le projet d’enfouissement de CO2 porte par C-QUESTRA
Informations et questions diverses :
- Informations relatives aux décisions prises par le Président
