Ordre du jour :
- CC-0087 - 01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 juin 2025
- CC-0086 - 02 : Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées
- CC-0095 - 03 : Désignation de deux représentants en qualité de délégués au comité syndical du SDESM
- CC-0105 - 04 : Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
- CC-0089 - 05 : Signature d’une convention EPS entre la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne et l’Inspection de l’Éducation Nationale Signature d’une convention pour la création et le fonctionnement d’une école multisports territoriale
- CC-0091 - 06 : Convention de prestation de service relative à un abonnement aux services de télémédecine de l’offre TELEMEDICA proposée par HOPI MEDICAL
- CC-0100 - 08 : Convention de mise à disposition de locaux au sein du pôle de santé de la Brie Nangissienne
- CC-0104 - 09 : Signature convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Île-De-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire
- CC-0094 - 10 : Consentement au classement au titre des monuments historiques des vestiges archéologiques du théâtre et du sanctuaire de source
- CC-0093 - 11 : Fixation du montant de la redevance annuelle de la mise à disposition de l’aire pédagogique à l’association " La Riobé "
- CC-0092 - 12 : Organisation du spectacle impro-forum
- CC-0098 - 13 : Contrat de partenariat avec le collectif le Vaisseau
- CC-01 03 - 14 : Avis sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Nangis
Informations et questions diverses :
- Informations relatives aux décisions prises par le Président
