Décisions prises - hors Conseil communautaire

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29 documents en archive

Documents récents :

2024/013 : Signature du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la maison médicale de Mormant février 2024

publié le 20/02/2024

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2024/010 : Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes de Bailly-Carrois – le lundi 26 février 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/011 : Convention relative à la mise à disposition de la bibliothèque de Verneuil l’Etang – le mardi 5 mars 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/009 : Redéfinition du contrat entre DEKRA Industrial SAS et la communauté de communes de la Brie Nangissienne du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/008 : Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes de Vieux Champagne – le jeudi 7 mars 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/007 : Contrat d’assurance des collectivités publiques – signature d’un avenant technique avec le cabinet MMA situé à Provins février 2024

publié le 12/02/2024

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2024/006 Signature d’un contrat de prestation pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue d’une mission d’animation, de pilotage et de coordination pour la commercialisation de l’offre foncière février 2024

Publié le 09/02/2024

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2024/005 Signature d’un contrat de prestatation de service avec un Cabinet spécialisé février 2024

publié le 07/02/2024

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2024/004 Convention relative à la mise à disposition du matériel de tir à l’arc janvier 2024

Publié le 25/01/2024

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2024/003 Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes de Vieux Champagne – le jeudi 7 mars 2024 janvier 2024

Publié le 22/01/2024

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2024/002 Signature du marché de prestation de services relatif à l’impression et à la distribution des supports de communication janvier 2024

Publié le 08/01/2024

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2024/001 Signature d’un bail professionnel pour la location d’un local situé au sein de la maison de santé de Nangis janvier 2024

Publié le 05/01/2024

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2023/018 Mise en place du prélèvement automatique pour la régie du service Enfance de la communauté de communes de la Brie Nangissienne décembre 2023

Publié le 19/12/2023

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2023/016 Signature d’un contrat de location de salle entre la communauté de commune de la Brie Nangissienne et la commune de Mormant pour l’organisation d’un spectacle de Noël à destination des accueils de loisirs décembre 2023

Publié le 13/12/2023

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2023/015 Décision relative à la signature d’un contrat de prestation de service entre la CCBN et M. François ROUSSEAU dans le cadre des relations administratives avec la CAF décembre 2023

Publiée le 08/12/2023

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2023/014 Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés dans l’école primaire du Château sis Mail Pierre Britaud à Nangis et d’une salle située dans l’école des Rossignots sis 6 mails Couperin à Nangis décembre 2023

Publiée le 01/12/2023

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2023/013 - Décision relative à convention de mise à disposition de la salle des fêtes de SAINT OUEN EN BRIE LE 03/12/2023 novembre 2023

Publiée le 28/11/2023

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2023/012 Convention de mise à disposiion d’un minibus entre la CCBN et Mormant Association Handball Club novembre 2023

Publié le 15/11/2023

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2023-011 Modification du règlement intérieur de l’EMS août 2023

publié le 24/08/2023

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2023-009 demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France pour la création d’une offre touristique de visite virtuelle du château de Nangis août 2023

publié le 10/08/2023

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