ZAEnR : Faciliter l’implantation des énergies renouvelables
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Depuis sa création, la Brie Nangissienne s’investit dans la protection de l’environnement et de son cadre de vie. Après avoir lancé son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et alors qu’elle travaille sur le Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE), elle s’engage dans la définition de Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR).
Imposée par la loi APER du 10 mars 2023, cette démarche incite les communes à définir, après concertation avec les habitants, des « zones d’accélération » favorables à l’accueil des projets d’énergies renouvelables (Article L1411-5-3 du code de l’énergie).
Les projets concernés
- La biomasse
- L’éolien
- La géothermie de surface
- La méthanisation
- Les réseaux de chaleur
- Le solaire photovoltaïque
- Le solaire thermique
Cette démarche permet à chaque commune de personnaliser ses zones d’accélération en fonction de sa réalité propre et de son potentiel d’énergies renouvelables. Une fois les différentes zones potentielles établies, les projets pourront se concrétiser de façon simplifiée :
- Ces zones pourront faire l’objet de mécanismes incitatifs comme des bonus dans les appels d’offre ou des modulations tarifaires.
- Le délai des procédures d’instruction pourront y être raccourcis.
Le diagnostic étant réalisé, c’est maintenant vous qui entrez en scène !
En effet, grâce à une consultation numérique, les habitants sont invités à se prononcer sur les différentes zones définies (avis favorables, oublis, etc...). En partageant votre avis, vous avez un vrai pouvoir. C’est ensemble que nous pourrons agir au mieux pour l’environnement !
Après avoir sélectionné la commune puis l’énergie, cliquez sur le titre pour commenter en bas de page.
Les réunions publiques
Lundi 16 septembre 2024
De 18h00 à 19h30
Salle du conseil municipal 242 rue de la Mairie à Saint-Ouen-en-Brie
Pour les communes de : Fontenailles, La Chapelle-Gauthier, Bréau, Verneuil-l’Étang et Saint-Ouen-en-Brie
Mardi 17 septembre 2024
De 18h00 à 19h30
Salle polyvalente rue de l’Étang à Rampillon
Pour les communes de : Vanvillé, Nangis, Fontains, La Chapelle-Rablais et Rampillon
Mercredi 18 septembre 2024
De 18h00 à 19h30
Salle polyvalente rue du Saussoye à La Croix-en-Brie
Pour les communes de : Vieux-Champagne, Châteaubleau, Saint-Just-en-Brie, Gastins et La Croix-en-Brie
Jeudi 19 septembre 2024
De 18h00 à 19h30
Espace Rosalie Dubois (salle Emmanuel Pallas) impasse des Oisons à Mormant
Pour les communes de : Clos-Fontaine, Quiers, Aubepierre Ozouer-le-Repos, Grandpuits et Mormant
