Ordre du jour - Conseil du 25 avril 2024

Ordre du jour :

• 2024/44-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 13 mars 2024
• 2024/45-02 : Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Almont Brie Centrale
• 2024/46-03 : Vote des taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024
• 2024/47-04 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur général adjoint, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
• 2024/48-05 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des animateurs territoriaux, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
• 2024/49-06 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
• 2024/50-07 : Signature d’une convention de partenariat avec l’Unité Transversale d’Education Thérapeutique du patient du Groupe Hospitalier Sud Ile-De-France
• 2024/51-08 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société FM France SAS au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
• 2024/52-09 : Adoption du Rapport sur le Prix et de la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Exercice 2023
• 2024/53-10 : Décision modificative n°1 Budget SPANC M49
• 2024/54-11 : Subvention à l’association Nangis Boxing

• Informations et questions diverses : informations relatives aux décisions prises par le Président