Prochain Conseil : le 16 décembre à Mormant

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Ordre du jour :

  • 2021/100-01 : Décision modificative n° 2
  • 2021/101-02 : Débat sur la présentation du rapport quinquennal sur les attributions de compensation
  • 2021/102-03 : Création d’un emploi permanent, à temps complet, ouvert dans le cadre des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives
  • 2021/103-04 : Création d’un emploi permanent, d’Adjoint Technique Principal 2e classe, à temps non complet, à raison de 15h30 hebdomadaire
  • 2021/104-05 : Création d’un emploi permanent, d’Adjoint d’Animation Principal de 2e classe, à temps non complet, à raison de 17h30 hebdomadaire
  • 2021/105-06 : Signature d’une convention entre la communauté de communes de la Brie Nangissienne et l’Association les Papillons
  • 2021/106-07 : Cession à l’euro symbolique des parcelles de Châteaubleau à la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2021/107-08 : Subvention à l’Association GALLIA VETUS pour la réédition d’une bande dessinée sur le patrimoine archéologique
  • 2021/108-09 : Cotisation à la mission locale du provinois
  • 2021/109-10 : Retrait des délégations accordées au Président et suppression de l’indemnité de fonction du Président de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • Rapport d’activités 2020, informations et questions diverses

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques mais en raison des consignes sanitaires liées à l’épidémie du COVID-19, le public est autorisé avec pass sanitaire et un masque obligatoire.

Téléchargements

Conseil du 16-12-2021 : Affiche décembre 2021 PDF - 165.9 ko
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