Prochain Conseil : le 30 juin à Mormant

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Ordre du jour :

  • 2022/102-01 : Convention de prêt du minibus du service Enfance de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne à l’Association « Mormant Association Handball Club » (MAHBC)
  • 2022/103-02 : Clôture de la régie Multisports
  • 2022/104-03 : Avenant d’intégration des activités Multisports à la régie de recette du service Enfance
  • 2022/105-04 : Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne.
  • 2022/106-05 : Modification de la tarification des prestations des accueils de loisirs
  • 2022/107-06 : Reprise de la cabine de téléconsultation du Département
  • 2022/108-07 : Signature avec la commune de Nangis de la Charte pour la confidentialité et l’utilisation des données issues du registre National d’immatriculation des syndicats de copropriétaires
  • 2022/109-08 : Attribution d’une subvention à l’Association « Le Lien De Fontenailles » pour le Font’nival
  • 2022/110-09 : Attribution d’une subvention à l’Association « Western Line Danse Mormant » pour son festival de Country Music
  • 2022/111-10 : Lancement d’une étude de gouvernance à l’échelle du territoire de la Communauté de communes de la Bire en prévision de la prise de compétence « Eau » et « Assainissement »
  • 2022/112-11 : Délégation générale accordée au Président
  • 2022/113-12 : Indemnité de fonction des élus

Informations et questions diverses :

  • CDG 77 : Marché pour des conventions de participation en Prévoyance et Santé

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques.

Téléchargements

Conseil du 30 juin 2022 - affiche juin 2022 PDF - 191.5 ko
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